Résumé de la politique
Données personnelles traitées pour les finalités suivantes et en utilisant les services suivants :
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Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
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Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application
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Gestion des contacts et envoi de messages
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Hébergement web et infrastructure de backend
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Amazon Web Services (AWS)
Données personnelles : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
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Firebase Realtime Database
Données personnelles : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation
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Inscription et authentification
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Auth0
Données personnelles : adresse électronique; différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; mot de passe; nom de famille; prénom; tableau; Traqueur
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Google OAuth
Données personnelles : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
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Authentication Facebook
Données personnelles : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Traqueur
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Services de plateforme et hébergement
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Surveillance de cette Application
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Instabug
Données personnelles : adresse électronique; captures d'écran; Données d'utilisation; informations sur l'appareil; informations sur l'application; journaux de l'appareil
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Crashlytics
Données personnelles : données sur les pannes; Identifiant universel unique (UUID); informations sur l'appareil
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Autres informations sur le traitement des Données personnelles
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Accéder au carnet d’adresses
Cette Application peut demander l’accès à votre carnet d’adresse.
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Notifications push
Cette Application peut envoyer des notifications push à l’Utilisateur pour atteindre les finalités présentées dans cette politique de confidentialité.
Les Utilisateurs peuvent dans la plus-part des cas s’opposer (opt-out) à la réception de notifications push en consultant les paramètres de l’appareil, tels que les paramètres de notification pour les téléphones portables, et ensuite changer ces paramètres pour cette Application, pour certaines, ou pour toutes les apps sur cet appareil en particulier.
Les Utilisateurs doivent être conscients que de désactiver les notifications push pourrait avoir un effet négatif sur l’utilisation de cette Application.
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Propriétaire et Responsable du traitement
VOXIST SAS
5, avenue du Général de Gaulle
94160 Saint Mandé
FRANCE
VAT NBR: FR01822195244
RCS PARIS: 822 195 244
DATA PROTECTION OFFICER (DPO)
FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ASSOCIES
18 RUE DES PYRAMIDES
75001 PARIS
FRANCE
Courriel de contact du Propriétaire : support@voxist.com
Politique en entier
Propriétaire et Responsable du traitement
VOXIST SAS
5, avenue du Général de Gaulle
94160 Saint Mandé
FRANCE
VAT NBR: FR01822195244
RCS PARIS: 822 195 244
DATA PROTECTION OFFICER (DPO)
FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ASSOCIES
18 RUE DES PYRAMIDES
75001 PARIS
FRANCE
Courriel de contact du Propriétaire : support@voxist.com
Types de Données collectées
Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers :
adresse électronique; mot de passe; prénom; nom de famille; tableau; Traqueur; numéro de téléphone; Données d'utilisation; Autorisation des contacts; Autorisation du microphone; Autorisation du téléphone; Autorisation d’accès aux appels; informations sur l'application; informations sur l'appareil; journaux de l'appareil; captures d'écran; Identifiant universel unique (UUID); données sur les pannes; divers types de Données.
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Inscription et authentification, Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application, Analyses, Test bêta, Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles, Hébergement web et infrastructure de backend, Surveillance de cette Application, Gestion des contacts et envoi de messages, Services de plateforme et hébergement, Fonctionnalités sociales et Gestion des balises.
Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Selon le dispositif particulier de l'Utilisateur, cette Application pourrait demander certaines autorisations pour lui autoriser l'accès aux Données du dispositif de l'Utilisateur comme décrit ci-dessous.
Par défaut, ces autorisations doivent être accordées par l’Utilisateur avant que les informations respectives soient accessibles. Une fois que l’autorisation a été donnée, elle peut être révoquée par l’Utilisateur à tout moment. Afin de révoquer ces autorisations, les Utilisateurs peuvent consulter les paramètres du dispositif ou contacter le Propriétaire aux coordonnées fournies dans le présent document.
La procédure exacte pour contrôler les permissions des applications peut dépendre du dispositif et du logiciel de l’Utilisateur.
Veuillez noter que la révocation de ces autorisations peut affecter le bon fonctionnement de cette Application.
Si l’Utilisateur accorde l’une des autorisations répertoriées ci-dessous, ces Données personnelles respectives peuvent être traitées (c’est-à-dire accessibles, modifiées ou supprimées) par cette Application.
Autorisation des contacts
Utilisée pour accéder aux contacts et aux profils sur le dispositif de l’Utilisateur, notamment la modification des entrées.
Autorisation du microphone
Permet l'accès et l'enregistrement du son provenant du microphone du dispositif de l'Utilisateur.
Autorisation du téléphone
Utilisée pour accéder à une multitude de fonctionnalités typiques liées à la téléphonie. Cela permet, par exemple, l’accès en lecture seule à l’« État du téléphone », ce qui signifie qu’elle autorise l’accès au numéro de téléphone du dispositif, aux actualités du réseau mobile actuel ou au statut des appels en cours.
Autorisation d’accès aux appels
Utilisée pour accéder à une multitude de fonctionnalités typiques associées à la téléphonie.
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :
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Analyses
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Appsflyer (AppsFlyer Ltd)
Appsflyer est un service d'analyse fourni par AppsFlyer Ltd.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueur.
Lieu de traitement : Israël – Politique de confidentialité – Option de retrait.
MixPanel (MixPanel)
MixPanel est un service d'analyse fourni par MixPanel Inc.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueur.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
Amplitude Analytics (Amplitude Inc.)
Amplitude Analytics est un service d'analyse fourni par Amplitude Inc.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueur.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
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Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Cette Application nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées ci-après.
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles (cette Application)
Cette Application nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées dans le présent document.
Données personnelles traitées : Autorisation des contacts; Autorisation du microphone; Autorisation du téléphone; Autorisation d’accès aux appels.
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Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Les Données Personnelles sont collectées et stockées à des fins d’enregistrement ou d’identification seulement. Les Données collectées sont uniquement celles nécessaires à la prestation du service demandé par les Utilisateurs.
Inscription directe (cette Application)
L’Utilisateur s’inscrit en remplissant le formulaire d’inscription et en fournissant ses Données Personnelles directement à cette Application.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
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Fonctionnalités sociales
Inviter et suggérer des amis (cette Application)
Cette Application peut utiliser les Données personnelles communiquées pour permettre à l’Utilisateur d’inviter ses amis – par le carnet d’adresses, par exemple, si l’accès a été fourni – et de suggérer des amis ou des connexions à l’intérieur.
Données personnelles traitées : divers types de Données.
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Gestion des balises
Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur cette Application de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.
Segment (Segment.io Inc.)
Segment est un service de gestion de balises fourni par Segment.io, Inc.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueur.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
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Gestion des contacts et envoi de messages
Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur.
Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.
Firebase Cloud Messaging (Google Ireland Limited)
Firebase Cloud Messaging est un service d’envoi de messages fourni par Google Ireland Limited. Firebase Cloud Messaging permet au Propriétaire d’envoyer des messages et des notifications aux Utilisateurs à travers des plateformes comme Android, iOS et en ligne. Les messages peuvent être envoyés à des appareils uniques, des groupes d’appareils, ou des sujets ou des segments spécifiques de l’Utilisateur.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
Notifications Firebase (Google Ireland Limited)
Les notifications Firebase consistent en un service d’envoi de messages fourni par Google Ireland Limited. Les notifications Firebase peuvent être intégrées à Firebase Analytics pour cibler les audiences basées sur des analyses et suivre des événements d’ouverture et de conversion.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Hébergement web et infrastructure de backend
Ce types de services ont pour objet d'héberger des Données et des fichiers qui permettent à cette Application de fonctionner et d’être distribuée et de fournir une infrastructure prête à l’emploi pour que des fonctions ou parties spécifiques de cette Application fonctionnent.
Il est possible que certains des services, parmi ceux listés ci-dessous, peuvent fonctionner à travers des serveurs répartis géographiquement, rendant la position réelle du stockage des Données personnelles difficile à déterminer.
Amazon Web Services (AWS) (Amazon Web Services, Inc.)
Amazon Web Services (AWS) est un service d’hébergement et de backend fourni par Amazon Web Services, Inc.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
Firebase Realtime Database (Google Ireland Limited)
Firebase Realtime Database est un service d’hébergement et de backend fourni par Google Ireland Limited.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Inscription et authentification
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés.
Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, cette Application pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.
Certains services énumérés ci-dessous peuvent également collecter des Données Personnelles à des fins de ciblage et de profilage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la description de chaque service.
Auth0 (Auth0, Inc)
Auth0 est un service d'inscription et d'authentification fourni par Auth0, Inc. Pour simplifier la procédure d'inscription et d'authentification, Auth0 peut utiliser les fournisseurs d'identité d'un tiers et sauvegarder les informations sur sa plate-forme.
Données personnelles traitées : adresse électronique; différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; mot de passe; nom de famille; prénom; tableau; Traqueur.
Lieu de traitement : Union européenne – Politique de confidentialité.
Google OAuth (Google Ireland Limited)
Google OAuth est un service d’inscription et d’authentification fourni par Google Ireland Limited qui est connecté au réseau Google.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
Authentication Facebook (Facebook Ireland Ltd)
L’authentication Facebook est un service d’inscription et d’authentification fourni par Facebook Ireland Ltd qui est connecté au réseau social Facebook.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Traqueur.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Services de plateforme et hébergement
Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de cette Application, permettant ainsi la mise à disposition de cette Application depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles.
Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.
Google Play Store (Google Ireland Limited)
Cette Application est distribuée sur Google Play Store, une plateforme pour la distribution d’applications mobiles, fournie par Google Ireland Limited.
Du fait de sa distribution par l’intermédiaire de cette app store, Google collecte des données d’utilisation et de diagnostique et partage les informations agrégées avec le Propriétaire. Une grande partie de ces informations est traitée sur une base opt-in.
Les Utilisateurs peuvent bloquer cette fonctionnalité d’analyse directement à travers leurs paramètres d’appareil. Plus d’information sur comment gérer les paramètres d’analyse se trouve sur cette page.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
Apple App Store (Apple Inc.)
Cette Application est distribuée sur l’App Store d’Apple, une plateforme pour la distribution d’applications mobiles, fournie par Apple Inc.
Du fait de sa distribution par l’intermédiaire de cette app store, Apple collecte des analyses basiques et fournit des fonctionnalités de reporting permettant au Propriétaire de visualiser les données d’analyse d’utilisation et de mesurer la performance de cette Application. Une grande partie de ces informations est traitée sur une base de consentement opt-in.
Les Utilisateurs peuvent bloquer cette fonctionnalité d’analyse directement à travers leurs paramètres d’appareil. Plus d’information sur comment gérer les paramètres d’analyse se trouve sur cette page.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
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Surveillance de cette Application
Ces types de services permettent à cette Application de surveiller l'utilisation et le comportement de ses composants de manière à ce que sa performance, son exploitation, sa maintenance et son dépannage soient améliorés.
La question de savoir quelles Données Personnelles seront traitées dépend des caractéristiques et du mode de mise en œuvre de ces services, dont la fonction est de filtrer les activités de cette Application.
Instabug (Instabug, Inc.)
Instabug est un service de surveillance des applications offert par Instabug, Inc.
Données personnelles traitées : adresse électronique; captures d'écran; Données d'utilisation; informations sur l'appareil; informations sur l'application; journaux de l'appareil.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Crashlytics (Google Ireland Limited)
Crashlytics est un service de surveillance des applications offert par Google Ireland Limited.
Données personnelles traitées : données sur les pannes; Identifiant universel unique (UUID); informations sur l'appareil.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Test bêta
Ce type de service permet de gérer l'accès des Utilisateurs à cette Application, ou à certaines de ses parties, dans le but de tester une certaine fonctionnalité ou l'ensemble de l'Application.
Le fournisseur de services peut collecter automatiquement des données relatives aux plantages et aux statistiques liés à l'utilisation de cette Application par l'Utilisateur sous une forme personnellement identifiable.
TestFlight (Apple Inc.)
TestFlight est un service de test bêta fourni par Apple Inc.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Google Play Beta Testing (Google Ireland Limited)
Google Play Beta Testing est un service de test bêta fourni par Google Ireland Limited.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
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Accéder au carnet d’adresses
Cette Application peut demander l’accès à votre carnet d’adresse.
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Notifications push
Cette Application peut envoyer des notifications push à l’Utilisateur pour atteindre les finalités présentées dans cette politique de confidentialité.
Les Utilisateurs peuvent dans la plus-part des cas s’opposer (opt-out) à la réception de notifications push en consultant les paramètres de l’appareil, tels que les paramètres de notification pour les téléphones portables, et ensuite changer ces paramètres pour cette Application, pour certaines, ou pour toutes les apps sur cet appareil en particulier.
Les Utilisateurs doivent être conscients que de désactiver les notifications push pourrait avoir un effet négatif sur l’utilisation de cette Application.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
- les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
- la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
- le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
- le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
- le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
- Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
- S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
- Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
- Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
- Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
- Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
- Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
- Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.
Cette Application
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par cette Application comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
Cette politique de confidentialité concerne uniquement cette Application, sauf indication contraire dans le présent document.